Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Groupe Al'PAC Geothermie
AL'PAC Groupe Geothermie, SARL

Numéro de dépôt :
3805957
Date de dépôt :
14/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2021
Groupe Al\'PAC Geothermie de AL\'PAC Groupe Geothermie

Présentation de la marque Groupe Al'PAC Geothermie

Déposée le 14 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AL'PAC Groupe Geothermie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Groupe Al'PAC Geothermie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AL'PAC Groupe Geothermie domicilié(e) ZA Les Isles du Pont RN 6 - 73800 - COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 048 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AL'PAC Groupe Geothermie domicilié(e) ZA Les Isles du Pont RN 6 - 73800 - COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER - France.

La marque Groupe Al'PAC Geothermie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805957.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupe Al'PAC Geothermie est expirée depuis le 14 février 2021.

AL'PAC Groupe Geothermie a également déposé les autres marques suivantes : AL'PAC Iso


AL'PAC Groupe Geothermie, SARL - ZA Les Isles du Pont RN 6 - 73800 - COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER - France - SIREN 445048788


AL'PAC Groupe Geothermie - ZA Les Isles du Pont RN 6 - 73800 - COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 16 juin 2011 - Retrait partiel n°551108 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-16

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Installation, entretien et réparation de pompes à chaleur en géothermie et aérothermie.